Ateliers multilatéraux
Les réunions multilatérales constituent une plateforme privilégiée de discussion et de comparaison des politiques nationales et internationales, permettant aux participants de renforcer la confiance réciproque et d’améliorer la compréhension mutuelle de leurs marchés respectifs tout en contribuant à une meilleure coordination de ces politiques.
Compte tenu de l’importance de rencontres régulières pour l’établissement et le maintien de relations à long terme entre les membres, RegulaE.Fr organise chaque année des réunions formelles au sein de la communauté francophone pour débattre des derniers développements dans les pays des membres mais également à un niveau régional, discuter ensemble de thèmes d’intérêt commun et échanger de bonnes pratiques d’un pays à l’autre.
25 au 28 juin
2024
Abidjan, Côte d’Ivoire & Zoom
Atelier de travail n°14
Le réseau des régulateurs francophones de l’énergie (RegulaE.Fr) a tenu son atelier de travail conjoint à Abidjan du 25 au 27 juin 2024 sous un format hybride. L’atelier portait sur le thème « Infrastructures énergétiques durables : comment planifier, programmer et financer? ».
Organisé en collaboration avec la Commission européenne, et plus particulièrement avec la Direction générale des partenariats internationaux (DG INTPA), l’événement s’est articulé en deux parties distinctes. Tout d’abord, l’atelier thématique de RegulaE.Fr s’est déroulé les mardi 25 et mercredi 26 juin, suivi le jeudi 27 juin par un atelier technique d’approfondissement adapté aux besoins spécifiques des pays membres du réseau, organisé par la Facilité d’assistance technique (TAF) de la Commission européenne. La journée du 28 juin a été l’occasion pour les participants de visiter notamment la capitale politique Yamoussoukro, la centrale électrique de Singrobo-Ahouaty, ainsi que le site du dispatching national.
Cet atelier s’est déroulé sous le pilotage de l’Autorité Nationale de Régulation du secteur de l’Électricité de Côte d’Ivoire (ANARE-CI), et de M. Abdellatif BARDACH, Président de l’ANRE (Maroc) et Président de RegulaE.Fr depuis novembre 2023. Au total, 27 autorités de régulation d’Afrique, d’Europe, et des Amériques membres du réseau y ont participé.
L’événement a été introduit par le ministre ivoirien des Mines, du Pétrole et de l’Energie, Monsieur Mamadou Sangafowa-Coulibaly. M. Alexis KPOPA BLE, Représentant du président de l’ANARE-CI, et M. Georges KAMAR, représentant de la Direction générale des partenariats internationaux (DG INTPA) de la Commission européenne ont également tenu un discours.
A cette occasion, le réseau a accueilli son 33ème membre, l’Autorité de régulation multisectorielle de Djibouti (ARMD).
Un événement labellisé par le Sommet de la Francophonie 2024.
Atelier de RegulaE.Fr
Atelier de la TAF
21 au 24 novembre
2023
Rabat, Maroc & Zoom
Sixième Assemblée générale et atelier de travail n°13
Le réseau des régulateurs francophones de l’énergie (RegulaE.Fr) a tenu son atelier de travail conjoint à Rabat du 21 au 24 novembre 2023 sous un format hybride. L’atelier portait sur le thème « Interconnexions énergétiques et régulation pour une intégration régionale cohésive ».
Organisé en collaboration avec la Commission européenne, et plus particulièrement avec la Direction générale des partenariats internationaux (DG INTPA), l’événement s’est articulé en deux parties distinctes. Tout d’abord, l’atelier thématique de RegulaE.Fr s’est déroulé les mardi 21 et mercredi 22 novembre, suivi le jeudi 23 novembre par un atelier technique d’approfondissement adapté aux besoins spécifiques des pays membres du réseau, organisé par la Facilité d’assistance technique (TAF) de la Commission européenne. La journée du 24 novembre a été l’occasion pour les participants de visiter le poste d’interconnexion électrique entre le Maroc et l’Espagne, situé à Tanger, ainsi qu’un parc éolien.
L’évènement de RegulaE.Fr s’est déroulé sous le pilotage de l’Autorité Nationale de Régulation de l’Electricité (ANRE) du Maroc, et en particulier de M. Abdellatif BARDACH, président de l’ANRE et premier vice-président du réseau depuis décembre 2022.
L’Assemblée générale a également vu le renouvellement de la présidence : M. Abdellatif Bardach devient le président du Réseau, M. Simon Turmel (Régie de l’Energie, Québec) le deuxième vice-président et Mme Sylvie Olela Odimba (Autorité de Régulation du secteur de l’Electricité, RDC) la première vice-présidente.
Atelier de RegulaE.Fr
Atelier de la TAF
11 au 14 juillet
2023
Kinshasa, RDC & Zoom
Atelier de travail n°12
Le réseau des régulateurs francophones de l’énergie (RegulaE.Fr) a tenu son atelier de travail conjoint à Kinshasa du 11 au 14 juillet 2023 sous un format hybride. L’atelier était consacré à « L’électrification hors réseau ». L’événement RegulaE.Fr s’est déroulé sous l’égide de l’Autorité de régulation de l’énergie de la RDC, qui accueille le premier atelier du réseau en Afrique centrale.
En collaboration avec la Commission européenne, et plus particulièrement avec la Direction générale des partena-riats internationaux (DG INTPA), l’événement s’est déroulé en deux parties distinctes : d’abord l’atelier thématique RegulaE.Fr, les mardi 11 et mercredi 12 juillet 2023, suivi le jeudi 13 juillet de l’atelier technique approfondi et adapté aux besoins spécifiques des pays membres du réseau, organisé par la Facilité d’assistance technique (TAF) de la Commission européenne. Le 14 juillet a été consacré à une visite de site.
L’atelier a été introduit par le Premier ministre de la République démocratique du Congo, Jean-Michel Sama Lu-konde Kyenge, représentant le chef de l’État, Félix Tshisekedi, qui n’a pu être présent en raison d’un empêchement. Le chef du gouvernement a saisi l’occasion pour reconnaître le rôle joué par l’électrification hors réseau dans les zones urbaines et rurales.
Le ministre de l’énergie de la RDC, Sandrine Mubenga Ngalula, la directrice générale de l’ARE RDC, Simon Turmel, régisseur à la Régie de l’énergie et président de RegulaE.Fr, et la délégation de l’UE en RDC ont également fait des remarques introductives lors de l’atelier.
Atelier de RegulaE.Fr
mardi 11 juillet INTRODUCTION
mardi 11 juillet Session 1
mardi 11 juillet Session 2
Mercredi 12 juillet session 4
Mercredi 12 juillet session 5
Atelier de la TAF
Jeudi 13 juillet Session 1 TAF
Jeudi 13 Juillet Session 2 TAF
5 au 8 déc
2022
Montréal, Canada & Zoom
Cinquième Assemblée générale & Atelier de travail n°11
Le réseau des régulateurs francophones de l’énergie (RegulaE.Fr) a tenu son assemblée générale et son atelier de travail conjoint avec la facilité d’assistance technique de la Commission européenne (TAF) à Montréal du 5 au 8 décembre 2022 sous un format hybride. L’atelier était consacré à « La transition, l’innovation et l’efficacité énergétiques ».
En collaboration avec la Commission européenne, et plus particulièrement avec la Direction générale des partenariats internationaux (DG INTPA), l’événement s’est déroulé en deux parties distinctes, d’abord l’atelier thématique de RegulaE.Fr, les lundi 5 et mardi 6 décembre 2022, puis jeudi 8 décembre l’atelier technique d’approfondissement adapté aux besoins spécifiques des pays membres du réseau, organisé par la TAF de la Commission européenne. La journée du 7 décembre a été l’occasion pour les participants d’effectuer une visite à l’Institut de recherche en électricité du Québec (IREQ) et la centrale hydroélectrique de Beauharnois.
L’évènement de RegulaE.Fr s’est déroulé sous le pilotage de la Régie de l’énergie du Québec, et en particulier de M. Simon TURMEL, régisseur au sein de la Régie de l’énergie et premier vice-président depuis décembre 2021.
Lors de l’Assemblée générale de RegulaE.Fr du 6 décembre 2022, M. Simon TURMEL, régisseur de la Régie de l’énergie du Québec est devenu président du réseau, succédant à M. Claude Gbedonougbo GBAGUIDI, président du régulateur béninois et président de RegulaE.Fr depuis décembre 2021. Cette assemblée générale a également permis la nomination du 1er vice-président du réseau en la personne de M. Abdellatif BARDACH, président de l’Autorité nationale de régulation de l’électricité du Maroc.
Atelier de RegulaE.Fr
Lundi 5 décembre Session 1
Lundi 5 décembre Sessions 2 & 3
Mardi 6 décembre Session 4
Atelier de la TAF
Jeudi 8 décembre Session 1 TAF
Jeudi 8 décembre Session 2 TAF
28 Juin – 1 Juil
2022
Cotonou, Bénin & Zoom
Atelier de travail n°10
Le réseau des régulateurs francophones de l’énergie (RegulaE.Fr) a tenu son atelier de travail conjoint avec la facilité d’assistance technique de la Commission européenne (TAF) à Cotonou du 28 juin au 1er juillet sous un format hybride. L’atelier était consacré à l’intégration régionale et aux échanges transfrontaliers.
En collaboration avec la Commission européenne, et plus particulièrement avec la Direction générale des partena-riats internationaux (DG INTPA), l’événement s’est déroulé en deux parties distinctes, d’abord l’atelier thématique de RegulaE.Fr, les mardi 28 et mercredi 29 juin, puis jeudi 30 juin l’atelier technique d’approfondissement adapté aux besoins spécifiques des pays membres du réseau, organisé par la TAF de la Commission européenne. La journée du 1er juillet a été l’occasion pour les participants d’effectuer une visite du centre de coordination et d’information de l’EEEOA (Système d’Échanges et d’Energie de l’Afrique de l’Ouest) ainsi que du nouveau dispatching de la SBEE (Société béninoise d’énergie électrique).
L’atelier thématique de RegulaE.Fr s’est déroulé sous le pilotage de l’Autorité de Régulation de l’Electricité (ARE) Bénin, et en particulier de M. Claude Gbedonougbo GBAGUIDI, le président du régulateur béninois, qui assure la présidence de RegulaE.Fr depuis décembre 2021.
Atelier de RegulaE.Fr
Atelier de la TAF
30 Nov – 2 Déc
2021
Paris, France & Zoom
Quatrième Assemblée générale & Atelier de travail n°9
Le réseau des régulateurs francophones de l’énergie (RegulaE.Fr) a tenu sa quatrième assemblée générale ainsi que son atelier de travail conjoint avec la facilité d’assistance technique de la Commission européenne (TAF) à Paris du 30 novembre au 2 décembre sous un format hybride. L’atelier était consacré au rôle du régulateur sectoriel dans l’émergence et la promotion des énergies renouvelables.
L’événement s’est déroulé en deux parties distinctes, d’abord l’atelier thématique et l’assemblée générale de RegulaE.Fr, les mardi 30 novembre et mercredi 1er décembre, puis l’atelier technique d’approfondissement adapté aux besoins spécifiques des pays membres du réseau, organisé par la TAF de la Commission européenne.
L’atelier thématique de RegulaE.Fr s’est déroulé sous le pilotage de la Commission de régulation de l’énergie (CRE), et en particulier de Mme Catherine EDWIGE, Commissaire, qui assurait la présidence de RegulaE.Fr.
Cette rencontre à Paris a été l’occasion d’organiser l’assemblée générale du réseau et de réaliser un passage de flambeau réussi entre Mme Catherine EDWIGE, la présidente de RegulaE.Fr depuis 2019 et M. Claude Gbedonougbo GBAGUIDI, le président du régulateur béninois. L’assemblée générale a également permis de nommer le 1er vice-président du réseau en la personne de M. Simon TURMEL, régisseur de la Régie du Québec.
Conclusions de l'atelier et de l'AG de décembre 2021
Plaquette de communication sur l'événement
Atelier de RegulaE.Fr
Présentations de l'atelier de RegulaE.Fr (30 novembre 2021)
Présentations de l'atelier de RegulaE.Fr (1er décembre 2021)
Mardi 30 novembre Session 1
Mardi 30 novembre Session 2
Mardi 30 novembre Session 3
Mercredi 1er décembre Session 4
Atelier de la TAF
Présentations de l'atelier de la TAF (2 décembre 2021)
Jeudi 2 décembre Session 1
Jeudi 2 décembre Session 2
Jeudi 2 décembre Session 3
Jeudi 2 décembre Session 4
6-9 juillet
2021
Zoom
Atelier de travail n°8 : événement conjoint entre RegulaE.Fr et la Facilité d’Assistance Technique (TAF) de l’Union européenne
Du 6 au 9 juillet 2021, en collaboration avec la Commission européenne, et plus particulièrement avec la Facilité Globale d’Assistance Technique (TAF) de la Direction Générale des partenariats internationaux (DG INTPA), RegulaE.Fr a organisé son second atelier de travail virtuel sur le thème des consommateurs au cœur du système énergétique.
L’atelier s’est déroulé sous le pilotage de la Commission de régulation de l’énergie (CRE), et en particulier de Mme Catherine EDWIGE, Commissaire, qui assure la présidence de RegulaE.Fr . L’événement a réuni une centaine de participants. L’événement s’est déroulé en deux parties : un atelier de travail thématique habituel de RegulaE.Fr et un atelier technique d’approfondissement adapté aux besoins spécifiques des pays membres du réseau, organisé par la TAF.
Conclusions de l'atelier virtuel 2021
Plaquette de communication sur l'événement
Atelier de RegulaE.Fr
Présentations de l'atelier de RegulaE.Fr (6 juillet 2021)
Présentations de l'atelier de RegulaE.Fr (7 juillet 2021)
6 juillet 2021 - Partie 1
7 juillet 2021 - Partie 2
Atelier de la TAF
Présentations de l'atelier de la TAF (8 et 9 juillet 2021)
Session 1 - Les enjeux de la digitalisation
Session 2 - Transparence & Qualité des services
Session 3 - La réglementation des contentieux et des litiges
Session 4 - Lignes directrices
8-14 décembre
2020
Zoom
Atelier de travail n°7 : événement conjoint entre RegulaE.Fr et la Facilité d’Assistance Technique (TAF) de l’Union européenne
Du 8 au 14 décembre 2020, en collaboration avec la Commission européenne, et plus particulièrement avec la Facilité Globale d’Assistance Technique (TAF) de la Direction Générale de la Coopération internationale et du Développement (DG DEVCO), RegulaE.Fr a organisé son premier atelier de travail virtuel sur le thème de l’accès des tiers aux réseaux de transport et de distribution d’électricité.
L’atelier s’est déroulé sous le pilotage de la Commission de régulation de l’énergie (CRE), et en particulier de Mme Catherine EDWIGE, Commissaire, qui assure la présidence de RegulaE.Fr pour l’année 2020. L’événement a réuni une centaine de participants, parmi lesquels 22 pays membres du réseau étaient représentés. Introduit par M. Jean-François CARENCO, Président de la CRE, l’événement était composé de deux parties : un atelier haut niveau organisé par RegulaE.Fr, portant sur les grands enjeux de l’accès des tiers aux réseaux d’électricité d’une part, et d’autre part, un atelier technique organisé par la TAF, sous la forme de groupes de travail centrés sur les questions pratiques des régulateurs.
Conclusions de l'atelier virtuel 2020
Plaquette de communication sur l'événement
Atelier de RegulaE.Fr
Présentations de l'atelier de RegulaE.Fr (8 décembre 2020)
Présentations de l'atelier de RegulaE.Fr (9 décembre 2020)
8 décembre 2020 - Partie 1
8 décembre 2020 - Partie 2
9 décembre 2020
Atelier de la TAF
Présentations de l'atelier de la TAF (10, 11 et 14 décembre 2020)
19-20 novembre
2019
Luxembourg ville, Luxembourg
Troisième Assemblée générale et Atelier de travail n°6
La réunion annuelle de RegulaE.Fr s’est déroulée les 19 et 20 novembre 2019 à Luxembourg à l’invitation de l’Institut Luxembourgeois de Régulation (ILR). Après un atelier de travail consacré à la séparation comptable et juridique du monopole historique, les membres se sont réunis en Assemblée générale afin de discuter des questions de fonctionnement du réseau et de renouveler le Comité de coordination, désormais composé de Mme Catherine Edwige, Présidente, M. Claude Gbaguidi, premier Vice-Président, et M. Ibrahima Sarr, deuxième Vice-Président. La soutenance des mémoires de la promotion 2018-2019 de la formation BADGE de l’Ecole des Mines s’est tenue en marge de l’événement, les 20 et 21 novembre. A l’issue de la réunion, les régulateurs ont visité la Cour de Justice de l’Union Européenne et la Banque Européenne d’Investissement.
Conclusions de la réunion annuelle 2019
Présentations de l'atelier de travail n°6 (19 novembre 2019)
2-3 juillet
2019
Cotonou, Bénin
Atelier de travail n°5
Le cinquième atelier de travail de RegulaE.Fr a eu lieu les 2 et 3 juillet 2019 à Cotonou, au Bénin, sur l’invitation de l’Autorité de Régulation de l’Electricité (ARE) du Bénin. Les représentants de 16 régulateurs membres de RegulaE.Fr ont fait le déplacement. Dédié aux énergies renouvelables, les deux journées de l’atelier ont permis aux régulateurs d’échanger leurs meilleures pratiques dans le développement des énergies renouvelables et de bénéficier de l’expertise internationale mobilisée pour l’occasion. Le Ministre de l’Energie du Bénin, M. Dona Jean-Claude Houssou, a ouvert l’événement aux côtés du Président de l’ARE, M. Claude Gbêdonougbo Gbaguidi.
Conclusions de l'atelier de travail n°5
Présentations de l'atelier de travail n°5 (2 juillet 2019)
Présentations de l'atelier de travail n°5 (3 juillet 2019)
13-14 novembre
2018
Dakar, Sénégal
Deuxième Assemblée générale et Atelier de travail n°4
La réunion annuelle du réseau s’est tenue les 13 et 14 novembre 2018 à Dakar au Sénégal à l’invitation de la Commission de Régulation du Secteur de l’Electricité (CRSE) sénégalaise. La deuxième Assemblée générale du réseau a été suivie par le quatrième atelier de travail qui a traité du vaste sujet de la tarification de l’électricité. La soutenance des mémoires de la promotion 2017-2018 de la formation BADGE de l’Ecole des Mines y était également adossée le lundi 12 novembre. A l’issue de la réunion, la CRSE du Sénégal a pris la Présidence de RegulaE.Fr.
Conclusions de la réunion annuelle 2018
Présentations de l'atelier de travail n°4 (14 novembre 2018)
11-13 juillet
2018
Montréal, Québec
Atelier de travail n°3
Le troisième atelier de travail de RegulaE.Fr s’est déroulé du 11 au 13 juillet 2018 à Montréal, au Québec, sur l’invitation de la Régie de l’énergie du Québec. Les représentants de 19 des autorités de régulation membres du Réseau étaient présents. Les deux premières journées ont été consacrées à des ateliers sur la question de la digitalisation dans le secteur de l’énergie, permettant aux participants d’échanger leurs expériences. La journée du 13 juillet a été l’occasion pour les participants d’effectuer une visite des locaux d’Hydro-Québec.
A leur retour de Montréal, les Présidents et Commissaires des régulateurs, principalement d’Afrique de l’Ouest, ont fait une escale à Bruxelles le lundi 16 juillet pour rencontrer les experts de la Commission européenne (DG ENER et DEVCO) puis de CORESO, coordinateur européen des réseaux de transports d’électricité.
Conclusions de l'atelier de travail n°3
Présentations de l'atelier de travail n°3 (11 juillet 2018)
Présentations de l'atelier de travail n°3 (12 juillet 2018)
Présentations de la visite chez Hydro-Québec (13 juillet 2018)
Présentations de la journée de travail à Bruxelles (16 juillet 2018)
20-23 mars
2018
Cancun, Mexique
Rencontre informelle en marge du Forum Mondial sur la Réglementation de l’Énergie
RegulaE.Fr a accompagné plusieurs régulateurs membres au 7ème Forum mondial sur la réglementation de l’énergie (WFER) du 20 au 23 mars 2018 à Cancun au Mexique, afin de leur permettre de suivre les dernières tendances du secteur et d’accéder à un nouvel éventail de connaissances au-delà des frontières du réseau.
Compte-rendu de la participation de RegulaE.Fr au WFER 2018
11-12 décembre
2017
Abidjan, Côte d’Ivoire
Première Assemblée générale et Atelier de travail n°2
La réunion annuelle de RegulaE.Fr pour l’année 2017 s’est tenue les 11 et 12 octobre 2017 à Abidjan, en Côte d’Ivoire, à l’invitation de l’Autorité Nationale de Régulation du secteur de l’Electricité de Côte d’Ivoire (ANARE-CI). Les représentants de 14 autorités de régulation membres du Réseau étaient présents. La première journée a été consacrée à un atelier de travail portant sur la construction des marchés régionaux de l’énergie qui a permis à tous les régulateurs présents, européens comme africains, d’apprendre sur la question de la régionalisation et les différentes réalités qu’elle recouvre. La seconde journée a donné lieu à l’Assemblée générale de RegulaE.Fr au cours de laquelle le Comité de coordination du Réseau a été renouvelé. Cette réunion a marqué le début de la présidence de RegulaE.Fr par l’ANARE-CI.
Conclusions de la réunion annuelle 2017
Présentations de l'atelier de travail n°2 (11 octobre 2017)
Présentations de la 1ère Assemblée générale (12 octobre 2017)
Charte de RegulaE.Fr - Version amendée du 12 octobre 2017
Termes de référence du Comité de communication
11 juillet
2017
Bruxelles, Belgique
Atelier de travail n°1
Le premier atelier de travail de RegulaE.Fr s’est tenu le 11 juillet 2017, à l’invitation de la Commission de régulation de l’électricité et du gaz (CREG) belge. Il avait pour thème l’indépendance des autorités de régulation, et a permis d’examiner différentes facettes de cette notion d’indépendance, d’aborder les différentes approches de la mise en pratique de cette notion d’indépendance et d’échanger autour de témoignages des membres.
Présentations de l'atelier de travail n°1 (11 juillet 2017)
Études et rapports
Gazette officielle du Québec, Loi sur la Régie de l’énergie du 16 mai 2017
Cour supérieure du Québec, Arrêt du 6 juin 2000
Rapport de MedReg (2014), Principes de bonnes pratiques de réglementation
OCDE (2017), Créer une culture d'indépendance
OCDE (2016), Being an Independent Regulator
OCDE (2014), La gouvernance des régulateurs
La performance des régulateurs / Performance Assessment Framework for Economic Regulators
28 novembre
2016
Paris, France
Réunion de lancement de RegulaE.Fr
La réunion de lancement de RegulaE.Fr a eu lieu le 28 novembre 2016, à l’invitation de la Commission de régulation de l’énergie (CRE) française. La réunion a permis d’officialiser l’existence du Réseau, notamment par l’adoption d’une Charte qui décrit les objectifs ainsi que l’organisation de cette structure. La déclaration finale issue de cette réunion a également été approuvée par les membres.